Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

1. Définitions

1.1 "Nous", "notre" ou "le vendeur" désigne corteiz, une société enregistrée sous trapstar london et ayant son siège social à 19 Leyden St, London E1 7LE, Royaume-Uni.

1.2 "Client" désigne toute personne ou entité qui effectue un achat sur notre site web.

2. Acceptation des Conditions Générales de Vente

En effectuant un achat sur notre site web, le client accepte sans réserve nos Conditions Générales de Vente. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis.

3. Commandes et Paiement

3.1 Le client peut passer commande via notre site web en suivant les instructions fournies.

3.2 Le paiement doit être effectué au moment de la commande, sauf accord contraire.

3.3 Nous nous réservons le droit de refuser toute commande.

4. Livraison

4.1 Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.

4.2 Le client est responsable de fournir des informations de livraison précises.

5. Prix et Taxes

5.1 Les prix des produits sont indiqués sur notre site web. Ils sont sujets à modification sans préavis.

5.2 Les taxes applicables seront ajoutées au prix total de la commande, conformément à la législation en vigueur.

6. Retours et Remboursements

6.1 Le client peut avoir droit à un remboursement ou à un échange conformément à notre politique de retour, disponible sur notre site web.

7. Propriété Intellectuelle

7.1 Tous les contenus présents sur notre site web sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Le client ne peut pas utiliser, reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation.

8. Limitation de Responsabilité

8.1 Notre responsabilité envers le client est limitée au montant payé pour les produits ou services.

9. Confidentialité

9.1 Nous collectons et utilisons des données personnelles conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur notre site web.

10. Loi Applicable et Juridiction

10.1 Ces Conditions Générales de Vente sont régies par la loi [Votre juridiction]. Tout litige sera soumis à